«Il n’y aura que des loix sévères qui puissent arrêter le mal». Réguler la pêche à Genève au XVIIIe siècle
Intervention dans le panel Une histoire du poisson durable? Le droit et la régulation de la pêche en Suisse (XIVe-XVIIIe siècle) [Panel #66]
Elaboré dès la fin du Moyen Âge à Genève, le droit de pêche est la cible de dispositions toujours plus précises et plus fréquentes au cours des XVIIe et XVIIIe siècles. Entre 1700 et 1798, une centaine de textes normatifs sont édictés par les autorités pour réguler les pratiques halieutiques dans le lac Léman et dans les cours d’eau qui traversent la cité-État. Sur la base de ce corpus documentaire, notre communication veut comprendre les logiques à l’œuvre dans la protection du poisson comme ressource naturelle à l’orée de la période industrielle.
Trois axes d’analyse sont privilégiés. Le premier s’intéresse à la production réglementaire, à la forme des normes et à leur modalité de diffusion dans l’espace public. Le deuxième axe se focalise sur les dispositions qui encadrent les pratiques de la pêche (poissons, engins, taille des prises, période de ban, etc.). Enfin, nous discuterons des effets et de la portée de ces normes. Quelle est la raison de la publication répétée, voire cyclique, des normes sur le droit de pêche? Comment ces normes sont-elles élaborées et par qui? Quelles en sont les évolutions notables durant la période moderne? Dans quelle mesure les régulations sont-elles transfrontalières? Quels sont les dispositifs – préventifs, répressifs – déployés pour faire respecter le droit de pêche? Quels sont les objectifs poursuivis par les autorités? S’agit-il seulement de garantir la «sécurité alimentaire» des citadins (une nourriture abondante, saine et bon marché), ou y a-t-il des considérations liées au respect de la nature et à sa préservation? Enfin, peut-on parler, à propos des pratiques de régulation de la pêche au XVIIIe siècle, de durabilité ou de soutenabilité?
